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Académie de Nantes

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Quelques définitions

Le titulaire en zone de remplacement

Le Titulaire en Zone de Remplacement, appelé TZR, est un personnel titulaire du second degré affecté à titre définitif sur une zone de remplacement.

L'appellation TZR regroupe l'ensemble des personnels d'enseignement, d'éducation,  d'orientation et de documentation.

Le TZR conserve l'affectation en zone de remplacement qui lui a été attribuée lors du mouvement intra-académique jusqu'à ce qu'il demande et obtienne une mutation soit sur un poste définitif en établissement, soit sur une autre zone de remplacement.

Le rattachement administratif

Pour sa gestion, le TZR est rattaché à un établissement unique. Ce rattachement est définitif, il perdure aussi longtemps que le TZR reste affecté sur la même zone de remplacement. Que le TZR effectue des tâches de suppléances successives dans divers établissements ou qu'il soit affecté à l'année, son établissement de rattachement demeure celui notifié par arrêté, lors de son affectation sur sa zone de remplacement.

C'est dans cet établissement que le TZR doit se présenter le jour de la pré-rentrée. En effet, cet établissement, qui constitue sa résidence administrative, est responsable de sa gestion administrative et financière (signature du procès-verbal d'installation, bulletins de salaire, courrier administratif...).

Le TZR a le même système de notation et d'avancement que ses collègues titulaires d'un poste définitif en établissement. Le chef de l'établissement de rattachement propose la note administrative après consultation des différents chefs des établissements où le TZR a effectué des suppléances. C'est donc dans son établissement de rattachement que le TZR doit signer cette proposition de note.

Le TZR dépose ses demandes d'autorisation d'absence et de participation à des stages auprès du chef d'établissement de rattachement. Il lui envoie les informations et les documents concernant ses congés maladie et ses absences de moyenne ou longue durée, sous couvert du chef d'établissement de suppléance, le cas échéant.

Même s'il n'a pas vocation à y exercer de manière constante, le TZR fait partie intégrante de l'équipe éducative de son établissement de rattachement administratif. En ce qui concerne les élections au conseil d'administration, il vote dans l'établissement où il exerce ses fonctions au moment des élections à la condition d'y être affecté pour une durée supérieure à 30 jours.

Le chef d'établissement veille à ce qu'il soit présenté à l'ensemble des personnels et à lui communiquer toutes les informations relatives au fonctionnement de l'établissement. Le TZR est intégré aux conseils d'enseignement et aux réflexions pédagogiques thématiques organisés au sein de l'équipe éducative.

Ainsi, il est souhaitable que le chef d'établissement veille à :
  • lui remettre un certain nombre de documents d'information (règlement intérieur, projet d'établissement, calendrier des conseils de classe, listes d'élèves et de  classes...),
  • tout mettre en œuvre pour favoriser son intégration dans la vie de l'établissement en l'invitant notamment aux opérations de rentrée (accueil de l'ensemble des personnels...) ,
  • prévoir un casier dans la salle des professeurs, un jeu de clés, un code pour le photocopieur si cela est nécessaire...
  • fixer avec le secrétariat les modalités de prise de contact et de ré-expédition du courrier pendant les périodes où le TZR intervient en suppléance dans un autre établissement scolaire,
  • inscrire le TZR en début d'année sur la liste des éditeurs pour qu'il bénéficie comme tous les autres personnels de l'envoi de spécimens...;
  •  
    L'établissement de rattachement représente un élément de stabilité pour des personnels appelés à être mobiles : en effet, un TZR peut intervenir dans un ou plusieurs établissements sans jamais exercer de suppléances dans son établissement de rattachement. Il est donc très important que le TZR soit en contact régulier avec le secrétariat de cet établissement.

La zone de remplacement

(Titre 1er note de service n° 99-152 du 7 oct.99)

La zone de remplacement représente la zone géographique de l'académie dans laquelle le TZR peut être amené à effectuer des suppléances, sachant qu'en cas de besoin et dans l'intérêt des élèves qui doivent pouvoir bénéficier de personnels dûment formés, des suppléances en zone limitrophe peuvent également lui être proposées.

La zone de remplacement est définie par l'autorité rectorale, après avis du comité technique paritaire académique (CTPA). Dans l'académie de Nantes, les zones de remplacement correspondent aux 5 départements.

Triangle Les zones de remplacement


M.A.J. Le 20 février 2012


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