Programme des équipements sportifs de proximité (2022-2024)

Mise en œuvre par l’Agence nationale du sport du programme des 5000 équipements sportifs de proximité 2022-2024 et les procédures en matière de financement de ces équipements pour l’année 2022.

Le 14 octobre 2021, le Président de la République a lancé le Plan "5000 terrains de sport d’ici 2024" qui a été concrétisé par le Programme des Équipements sportifs de Proximité (PEP) dans une note de cadrage de l’Agence nationale du Sport le 22 décembre 2021.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents utiles à la réalisation de votre demande de subvention si votre projet est éligible.

1. Note de synthèse régionale

Merci d’en prendre intégralement connaissance avant d’aller plus loin dans la démarche.

 
 
 
 

2. Dossier de demande de subvention et liste des pièces à joindre

Si le projet est éligible au regard des critères indiqués dans la note, télécharger et compléter le dossier.

La liste jointe permet de cocher les pièces demandées afin de vous assurer que le dossier transmis est complet.

Dossier de demande de subvention
(Excel – 60.9 ko)
 
Liste des pièces à joindre au dossier
(PDF – 269.6 ko)
 

3. Convention type d’utilisation

Ceci est un document exemple afin que vous puissiez réaliser votre propre convention qui sera à joindre au dossier.

Convention utilisation équipement
(PDF – 227 ko)
 

4. Planning prévisionnel du PEP

 

Vous trouverez également, pour votre information, la note de cadrage nationale, la fiche technique volet national, ainsi que le power point présenté au webinaire du 18 janvier 2022.

Note de cadrage nationale (intégrale)
(PDF – 903.5 ko)
 
Fiche technique volet NATIONAL
(PDF – 478.6 ko)
 
Webinaire dispositif PEP
(PDF – 2.1 Mo)

Mise à jour : mai 2022