Guide du TZR

Définition

Le titulaire en zone de remplacement

Le Titulaire en Zone de Remplacement, appelé TZR, est un personnel titulaire du second degré affecté à titre définitif sur une zone de remplacement.
L'appellation TZR regroupe l'ensemble des personnels d'enseignement, d'éducation, d'orientation et de documentation.
Le TZR conserve l'affectation en zone de remplacement qui lui a été attribuée lors du mouvement intra-académique jusqu'à ce qu'il demande et obtienne une mutation soit sur un poste définitif en établissement, soit sur une autre zone de remplacement.

Le rattachement administratif

Pour sa gestion, le TZR est rattaché à un établissement unique. Ce rattachement est annuel, il peut être renouvelé ou non dans le même établissement. Si le TZR effectue des tâches de suppléances successives dans divers établissements, son établissement de rattachement demeure celui notifié par arrêté, à la rentrée.

C'est dans cet établissement que le TZR doit se présenter le jour de la pré-rentrée. En effet, cet établissement, qui constitue sa résidence administrative, est responsable de sa gestion administrative et financière (signature du procès-verbal d'installation, bulletins de salaire, courrier administratif...).

Le TZR a le même système de notation et d'avancement que ses collègues titulaires d'un poste définitif en établissement. Le chef de l'établissement de rattachement propose la note administrative après consultation des différents chefs des établissements où le TZR a effectué des suppléances. C'est donc dans son établissement de rattachement que le TZR doit signer cette proposition de note.

Le TZR dépose ses demandes d'autorisation d'absence et de participation à des stages auprès du chef d'établissement de rattachement. Il lui envoie les informations et les documents concernant ses congés maladie et ses absences de moyenne longue durée, sous couvert du chef d'établissement de suppléance, le cas échéant.

Même s'il n'a pas vocation à y exercer de manière constante, le TZR fait partie intégrante de l'équipe éducative de son établissement de rattachement administratif. En ce qui concerne les élections au conseil d'administration, il vote dans l'établissement où il exerce ses fonctions au moment des élections à la condition d'y être affecté pour une durée supérieure à 30 jours.
Le chef d'établissement veille à ce qu'il soit présenté à l'ensemble des personnels et à lui communiquer toutes les informations relatives au fonctionnement de l'établissement. Le TZR est intégré aux conseils d'enseignement et aux réflexions pédagogiques thématiques organisés au sein de l'équipe éducative.

Ainsi, il est souhaitable que le chef d'établissement veille à :

• lui remettre un certain nombre de documents d'information (règlement intérieur, projet d'établissement, calendrier des conseils de classe, listes d'élèves et de  classes...),

• tout mettre en œuvre pour favoriser son intégration dans la vie de l'établissement en l'invitant notamment aux opérations de rentrée (accueil de l'ensemble des personnels...) ,

• prévoir un casier dans la salle des professeurs, un jeu de clés, un code pour le photocopieur si cela est nécessaire...

• fixer avec le secrétariat les modalités de prise de contact et de ré-expédition du courrier pendant les périodes où le TZR intervient en suppléance dans un autre établissement scolaire,

• inscrire le TZR en début d'année sur la liste des éditeurs pour qu'il bénéficie comme tous les autres personnels de l'envoi de spécimens...;

L'établissement de rattachement représente un élément de stabilité pour des personnels appelés à être mobiles : en effet, un TZR peut intervenir dans un ou plusieurs établissements sans jamais exercer de suppléances dans son établissement de rattachement. Il est donc très important que le TZR soit en contact régulier avec le secrétariat de cet établissement.

La zone de remplacement

Titre 1er note de service n° 99-152 du 7 oct.99

La zone de remplacement représente la zone géographique de l'académie dans laquelle le TZR peut être amené à effectuer des suppléances, sachant qu'en cas de besoin et dans l'intérêt des élèves qui doivent pouvoir bénéficier de personnels dûment formés, des suppléances en zone limitrophe peuvent également lui être proposées. Dans toute la mesure du possible, les TZR affectés aux suppléances sont regroupés dans les agglomérations centres de l'académie (Nantes, St-Nazaire, Angers, Cholet, Le Mans, Laval et La Roche sur Yon) pour intervenir dans un rayon de 50 à 60 kilomètres.

La zone de remplacement est définie par l'autorité rectorale, après avis du comité technique académique (CTA). Elle couvre plusieurs établissements, voire plusieurs groupes de communes ou tout un département. Elle varie selon les disciplines.

Dans l'académie de Nantes, les disciplines sont classées en trois groupes distincts ; suivant le groupe auquel la discipline enseignée appartient, cette zone est plus ou moins étendue.

Les missions du TZR

Les missions des personnels

Les personnels relèvent des dispositions générales de la Fonction Publique. A ce titre, ils sont soumis aux dispositions de la loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations du fonctionnaire et de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique d’État.
Parmi ces obligations figurent celle d'assurer son service et de lui consacrer l'intégralité de son activité professionnelle, la discrétion professionnelle, l'impartialité et la neutralité....
Les droits du fonctionnaire comprennent, notamment, la liberté de réunion et d'opinion, l'exercice du droit syndical, la protection pénale (contre les menaces, outrages, injures et diffamations dont les fonctionnaires peuvent être l'objet en raison de leurs fonctions) et la protection civile (substitution de responsabilité).

Missions spécifiques des personnels d'enseignement :

Les professeurs du second degré participent aux actions d'éducation en assurant principalement un service d'enseignement dans les établissements du second degré et dans les établissements de formation (circulaire 97-123 du 23 mai 97).

Dans ce cadre, ils assurent :

• le suivi individuel et l'évaluation des élèves et contribuent à les conseiller dans le choix de leur projet d'orientation,

• la correction des devoirs, la notation et sa communication (note du 9 mars 1989), la participation aux conseils de classe et d'orientation, la participation aux jurys d'examens relèvent des obligations de service de ces personnels,

• la responsabilité de l'ensemble des activités scolaires des élèves et ils travaillent au sein d'équipes pédagogiques qui  sont constituées des enseignants ayant en charge les mêmes classes (ou groupes d'élèves) ou exerçant dans le même champ disciplinaire.

Le statut du TZR

Le statut spécifique du TZR

Au préalable, il convient de préciser que tout personnel titulaire est géré sur le plan administratif et financier par un service de gestion de personnels titulaires (structure de gestion disciplinaire : DIPE 1, 2, 3, 4, 6 ou 7).  Le service du remplacement DIPE 5 n'intervient que dans le cadre des suppléances déléguées aux personnels.

L'annuaire de la DIPE

Au cours de l'année, le TZR accomplit son service sous l'une des trois formes suivantes :

• une affectation à l'année (AFA) sur un poste resté ou devenu vacant ou sur des moyens provisoires (BMP). Dans ce cas, la situation du TZR est identique, pour un an, à celle d'un titulaire de poste de l'établissement. Sa gestion administrative et financière est confiée à cet établissement (cette affectation est effectuée par le service de gestion des personnels titulaires)

• des suppléances ponctuelles de personnels momentanément absents (affectations effectuées par le service des remplacements DIPE 5)

• une affectation mixte : une AFA sur un service incomplet ce qui amène le TZR à compléter son service en effectuant des suppléances (affectations effectuées par les services de gestion des personnels titulaires et du remplacement)

Les obligations de service

Tout personnel, y compris lorsqu'il est nommé TZR, est soumis à l'obligation réglementaire de service (ORS) du corps auquel il appartient.

L'ORS est de :

• 15 heures hebdomadaires pour les professeurs agrégés du second degré

• (17 heures pour les enseignants agrégés d'EPS)

• 18 heures pour les professeurs certifiés, les PLP, les PEGC, et les adjoints d'enseignement ;

• 20 heures pour les professeurs et les chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive ;

• 36 heures pour un documentaliste (dont 6 heures de recherches)

• 40 heures 40 pour les conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation (dont 4 heures pour l'organisation de leurs missions) dans le cadre des 1607 heures annuelles.

L'ORS n'est pas liée au service confié à l'occasion de la suppléance.

Le TZR assure le service effectif de la personne qu'il remplace

• lorsque le TZR relève d'une obligation de service inférieure à celle du professeur  remplacé (professeur agrégé remplaçant un professeur certifié), celui-ci assure la totalité de la suppléance et perçoit le dépassement horaire en heure(s) supplémentaire(s),
• dès lors que les conditions d'exercice le permettent (compatibilité des emplois du temps, distances...) un TZR peut être nommé simultanément pour suppléer deux enseignants ayant des services incomplets.

Dans la limite des maxima statutaires de service, l'administration peut demander à tout personnel un complément de service dans un autre établissement public de la commune, voire d'une commune différente si les conditions matérielles le permettent (Article 4 du décret n° 2014-940 du 20 août 2014).

Les heures supplémentaires d'enseignement

Au-delà de son obligation horaire de service, le TZR d'enseignement perçoit des heures supplémentaires d'enseignement :

• s'il s'agit d'une affectation à l'année, mise en place d'HSA (heure supplémentaire/année)

• s'il effectue des remplacements

  • de moyenne et longue durées : versement d'HSA.

  • de courte durée (moins de 15 jours ouvrés) : versement d'HSE (heures supplémentaires effectives).

Les travaux d'enseignement ponctuels sont rémunérés à l'heure effective (HSE).

Les diminutions et majorations de service

(décrets 2014-940 et 2014-941 du 20 août 2014)
Un certain nombre de contraintes donnent droit à des diminutions ou à des majorations de service ;

• celles liées à la personne même du TZR peuvent entraîner des diminutions de service (exemple : décharge syndicale accordée au TZR)

• les contraintes liées aux fonctions de la personne remplacée sont applicables aux TZR (voir tableau ci-dessous)

• les pondérations d'heures

Les indemnités et les frais de déplacement

Les heures supplémentaires d'enseignement

Au-delà de son obligation horaire de service, le TZR d'enseignement perçoit des heures supplémentaires d'enseignement :

• s'il s'agit d'une affectation à l'année, mise en place d'HSA (heure supplémentaire/année)

• s'il effectue des remplacements

• de moyenne et longue durées : versement d'HSA.

• de courte durée (moins de 15 jours ouvrés) : versement d'HSE (heures supplémentaires effectives).

Les travaux d'enseignement ponctuels sont rémunérés à l'heure effective (HSE).

Les diminutions et majorations de service

(décret 50-581 du 25 mai 1950)
Un certain nombre de contraintes donnent droit à des diminutions ou à des majorations de service ;

• ainsi,  les contraintes liées aux fonctions de la personne  remplacée sont applicables aux TZR (voir les situations les plus courantes)

• celles liées à la personne même du TZR peuvent entraîner des diminutions de service (exemple : décharge syndicale accordée à un TZR).

Les indemnités et les modalités de versement

Comme ses collègues nommés sur postes fixes, le TZR peut prétendre aux indemnités spécifiques à son statut,  telles que :

• l'ISOE (Indemnité de Suivi et d'Orientation des Élèves : parts fixe et modulable),

• l'ISSZEP (Indemnité de Sujétion Spéciale Zone d'Éducation Prioritaire)

• la NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire) pour tout remplacement en zone sensible
  (à noter toutefois que le versement de la nouvelle bonification (NBI) exclut le versement de l'indemnité ZEP.)

• ou toutes autres indemnités propres aux statuts de l'éducation, orientation ou documentation.

L'indemnité de Sujétion Spéciale de Remplacement

(décret 89.825 du 9 novembre 1989)

La nomination en qualité de TZR ouvre droit, sous certaines conditions, au versement de l'ISSR (Indemnité de Sujétion Spéciale Remplacement).
Ainsi :

• le TZR rattaché à un établissement perçoit l'ISSR pour toute nouvelle affectation en suppléance hors de son établissement de rattachement,

• le TZR affecté à l'année -postérieurement à la date de la rentrée scolaire- dans un ou plusieurs établissement(s) perçoit l'ISSR,

• tandis que le TZR affecté à l'année dans un seul établissement ne peut prétendre à aucune indemnisation au titre de l'ISSR.
  Il peut néanmoins prétendre au remboursement de ses frais de déplacements et de repas, si son lieu d'affectation est distinct de sa commune de résidence administrative, de sa commune de résidence privée, et de toute autre commune limitrophe de l'une ou de l'autre desservie par des transports en commun.

Chaque jour de service de suppléance effectif donne lieu au versement de l'ISSR : le versement est par conséquent interrompu pendant les périodes de vacances scolaires ou lorsque l'enseignant est placé en congé maladie, maternité...

L'ISSR est mise en paiement par le service de gestion des personnels titulaires (DIPE 1 à 7 sauf 5) avec le traitement principal, à partir du procès verbal d'installation (établi dans l'établissement de remplacement) et d'un imprimé spécifique, conformément au tableau ci-après :

Les frais de déplacement

Le TZR affecté à l'année sur deux voire trois établissements (service partagé), peut être remboursé de ses frais de déplacement, pour tout déplacement vers ou depuis ses lieux d'exercice, pourvu qu'il réponde à chaque fois à la même condition que celle rappelée ci-dessus pour un seul lieu d'affectation à l'année.

Questions particulières sur la carrière

La formation continue, le temps partiel, les congés

Le TZR bénéficie des droits au travail à temps partiel, aux congés et aux stages de formation continue dans les mêmes conditions que ses collègues titulaires d'un poste fixe. C'est l'établissement de rattachement qui a la charge de la gestion administrative et financière du TZR, cependant celui-ci peut déposer toute demande ou tout document le concernant dans l'établissement d'exercice qui les transmet immédiatement à l'établissement de rattachement.

Le TZR a accès à l'ensemble des stages du plan académique de formation, ainsi qu'aux prises en charge de la DAFPIC, (délégation à la formation professionnelle initiale et continue).
Sa candidature est soumise à l'avis du chef d'établissement de rattachement ; cependant, sa participation est également soumise à l'avis du chef de l'établissement où le TZR exerce au moment du stage.

En effet, si le départ en stage d'un personnel en attente de suppléance ne présente pas de difficultés, il peut arriver que tout ou partie de la session de formation vienne interférer avec une mission de suppléance. Dans ce cas, il s'agit de concilier l'exigence prioritaire du remplacement et le droit à la formation de la personne. Le chef de l'établissement d'exercice doit alors trouver, par le dialogue avec le TZR et ses collègues, un aménagement qui satisfasse chacun, tout en permettant la continuité du service.

Mutations

Les mutations dans une autre académie :
De la même manière que ses collègues titulaires sur poste définitif, le TZR qui souhaite demander sa mutation pour une autre académie doit participer au mouvement inter-académique,  puis au mouvement intra-académique de l'académie dans laquelle il a obtenu son affectation.

Les mutations dans l'académie :
lorsque le titulaire remplaçant souhaite obtenir un poste définitif dans un établissement ou changer de zone de remplacement,  il participe au mouvement intra-académique en précisant ses vœux de mutation.

Le TZR bénéficie du barème de mutation appliqué à l'ensemble des personnels titulaires.

En outre, la spécificité des fonctions de remplacement est valorisée au moyen de l'attribution de points supplémentaires.

La suppléance

Les textes de références

• Décret n°99-823 du 17 septembre 1999

• Note de service n°99-152 du 7 octobre 1999

La mise en place de la suppléance

Dès lors qu'un personnel est absent, le chef d'établissement saisit la demande de suppléance dans le module SUPPLE de l'application EPP. La demande de suppléance est immédiatement visible par le gestionnaire du remplacement du service DIPE 5 du rectorat.

La démarche est la même lorsqu'il s'agit d'une demande de prolongation du remplacement. Un TZR peut être affecté plusieurs fois sur le même poste avec, à chaque nouvelle suppléance, un nouvel arrêté.

Même si le remplacement peut être assuré par un TZR en rattachement dans l'établissement, cette démarche est nécessaire : en effet, seul le bureau de gestion du rectorat est habilité à arrêter une solution pour le remplacement au regard de l'ensemble des demandes de remplacement en cours.

Il n'existe pas de durée minimum de la suppléance ; elle est le plus souvent supérieure à 15 jours, mais sa durée peut également être moindre ou encore couvrir l'année scolaire.

Le service des remplacements du Rectorat de Nantes est seul habilité à désigner un remplaçant disponible pour effectuer la suppléance.

Les établissements de rattachement et de remplacement reçoivent immédiatement une décision d'affectation. Il leur appartient d'en informer sans tarder le titulaire remplaçant.

Dans l'intérêt de la continuité du service public d'enseignement, il est éminemment souhaitable que les élèves restent le moins longtemps possible sans professeur. Pour ce faire, il est demandé au TZR, dès qu'il a connaissance de la décision d'affectation, de prendre contact sans délai avec le chef de l'établissement où doit s'effectuer le remplacement pour s'informer sur la suppléance sans attendre réception de l'arrêté d'affectation. L'intérêt du service, et par conséquent des élèves, doit prévaloir sur le formalisme.

Les textes officiels ne fixent pas de façon explicite la durée du délai d'intervention pour l'exercice effectif du remplacement par le TZR, qualifiant simplement ce délai de « raisonnable ». Il est de bon sens au regard de l'immédiateté du besoin que ce délai soit le plus court possible : aussi ne saurait-il excéder 24 heures. Ce délai dit « pédagogique » est destiné à permettre au TZR, dans certains cas, de prendre ses nouvelles fonctions avec plus d'efficacité et de sérénité.

La zone d'intervention

Pour effectuer une suppléance, il est fait appel aux titulaires remplaçants rattachés à l'établissement le plus proche du lieu de remplacement.
Il peut cependant être demandé à un TZR d'effectuer un remplacement hors de sa zone, en tenant compte dans la mesure du possible, de ses contraintes personnelles.

Le poste d'affectation et la discipline d'enseignement durant la suppléance

Le TZR d'enseignement est affecté sur tout poste du second degré correspondant à sa qualification, y compris sur les classes post-baccalauréat.

Il est donc envisageable qu'un TZR d'enseignement soit amené à assurer des suppléances à tous les niveaux de classe et dans tous les types d'établissements du second degré (collèges, lycées, lycées professionnels, EREA) en remplacement d'enseignants de toutes catégories (certifiés, agrégés, PLP, PEGC, AE...).

Le TZR d'enseignement intervient prioritairement sur un poste correspondant à sa qualification ; il assure donc une suppléance dans sa discipline de formation.

Néanmoins, le cas peut se présenter d'un TZR monovalent affecté en suppléance sur un poste bivalent (PEGC ou PLP). La prise en charge des heures qui ne ressortissent pas à sa valence disciplinaire se fait après entente préalable entre le TZR, le chef de l'établissement de remplacement et les services du Rectorat, dans le souci de la meilleure solution possible pour les élèves concernés.

La prise de fonction en remplacement

Une des spécificités de la mission du TZR est de pouvoir faire face à une demande immédiate nécessitant de s'adapter aux établissements, classes, programmes, mais également de s'intégrer au sein de l'établissement.

De ce fait, tous les acteurs éducatifs de l'établissement doivent veiller à ce que l'intervention du TZR se fasse dans les meilleures conditions, l'objectif essentiel étant de tirer parti du caractère passager et mobile d'un enseignant qui apporte son expérience.

Il appartient à l'ensemble de l'équipe éducative de faire en sorte que le TZR soit reconnu comme un personnel à part entière, même s'il est vrai que sa position au sein de l'établissement est un peu particulière, car son intervention y est plus ou moins longue, mais jamais définitive.

L'accueil du TZR à sa prise de contact avec l'établissement est une étape importante permettant ainsi de faire passer les informations fonctionnelles nécessaires au remplacement. Il permet d'évoquer avec lui les spécificités et exigences pédagogiques liées à ce remplacement.

En cas de suppléance longue, une visite des locaux, la présentation des partenaires (équipe de direction et d'éducation, intendance, professeurs de l'établissement, et plus particulièrement les collègues de la même discipline et les enseignants des mêmes classes, afin de croiser les points de vue sur les élèves), la remise d'un certain nombre de documents d'information (règlement intérieur, projet d'établissement, calendrier des conseils de classe, listes des classes...) assureront au TZR une intégration plus efficace et sereine dans l'établissement.

Par ailleurs, dans toute la mesure du possible, un contact avec le professeur remplacé doit être envisagé afin de connaître sa stratégie, les progressions faites ou attendues, les devoirs en cours, les principes d'évaluation, les ouvrages utilisés...
Le cas échéant, le TZR peut lui demander une copie de son carnet de notes (ou, du moins, des dernières notes), notamment s'il doit remplir des bulletins et participer à des conseils de classe.

Afin de mieux appréhender les classes qu'il devra suivre, le TZR examine également le cahier de textes et les classeurs ou cahiers des élèves.

L'aide pédagogique

L'inspecteur disciplinaire demeure un contact important pour tout problème d'ordre pédagogique. Il peut également informer sur les circulaires et les textes d'orientation des réformes (programmes, examens, dispositifs pédagogiques, etc.)
Des informations d'ordre pédagogique sont également disponibles sur le site de l'académie de Nantes ainsi que sur le site de l'éducation nationale.

Les centres de ressources peuvent également être consultés. Le centre régional de documentation pédagogique et ses antennes départementales disposent de ressources importantes en matière de documentation pédagogique et administrative.

Au sein de l'établissement, le Centre de Documentation et d'Information permet, en outre, au TZR d'accéder à des outils pédagogiques. Il peut avoir recours au fonds documentaire pour trouver les textes des programmes ou des logiciels.

De plus, du fait du caractère transitoire de ses interventions et de son passage plus ou moins durable dans les établissements, le TZR peut manquer d'informations concrètes sur la mise en œuvre, la pratique et le vécu des différentes réformes de l'enseignement, cette considération valant indifféremment pour les TZR affectés à l'année ou rattachés administrativement pour assurer des fonctions de remplacement.

Il semble en conséquence nécessaire que l'établissement de rattachement fournisse au TZR tous les documents officiels existants pour qu'il soit au fait des dernières réformes, en mesure de les appliquer, de s'y impliquer et de s'y insérer dans la continuité du dispositif mis en place par l'enseignant absent qu'il remplace.

Suivi et bilan de la suppléance

En fin de suppléance, il est nécessaire que le TZR et plus spécifiquement le TZR d'enseignement, fasse un bilan de sa suppléance avec le chef d'établissement et surtout avec l'enseignant remplacé, de sorte que celui-ci reprenne ses classes dans les meilleures conditions possibles, en sachant quel travail a été fait en son absence et celui qui reste à accomplir.

De même, le TZR doit laisser des consignes claires sur le travail effectué pour l'enseignant qui reprend sa classe.

L'activité pédagogique hors remplacement

En dehors des périodes de remplacement, le TZR assure son obligation réglementaire de service au sein de son établissement de rattachement. Le chef de l'établissement est ainsi en droit d'exiger une présence effective de l'enseignant.

Le TZR étant susceptible de quitter l'établissement de rattachement à tout moment,  il convient de ne  pas l'inclure dans des projets ou sur des dispositifs qui requièrent une présence continue. Néanmoins, il peut intervenir sur des actions ponctuelles à caractère pédagogique [soutien, études dirigées, aide méthodologique, aide aux élèves en difficulté, intervention en CDI, développement des nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (TICE) et toute action inscrite au projet d'établissement], dans le respect de ses obligations de service (Article 5 du décret n°99-823 du 17 septembre 1999).

Ces actions doivent pouvoir être interrompues à tout moment, le remplacement étant prioritaire sur toute autre activité pratiquée dans l'établissement de rattachement.

Enfin, le champ de compétence des personnels de remplacement s'inscrit comme pour tout personnel, dans le cadre de leur discipline de formation, néanmoins, nombre de personnels ont des ressources et des compétences qui excèdent leur champ disciplinaire, et sont porteurs d'initiatives transversales dont les élèves peuvent tirer grand bénéfice.

A ce titre le TZR apparaît comme une ressource supplémentaire, la mobilité et l'expérience acquise lors des différents remplacements étant de nature à enrichir la réflexion collégiale.

Il est donc intéressant d'encourager les personnels à mettre en place ou à participer à des projets excédant le cadre disciplinaire classique :

• journal de l'établissement,

• encadrement des élèves pour la participation à des concours nationaux ou académiques,

• organisations de sorties culturelles,

• aide à la recherche de lieux de stages,

• conférences sur un thème relevant d'une compétence particulière du titulaire remplaçant,

• etc...

Fiche conseil pour la suppléance

Il a paru souhaitable de rappeler les recommandations nécessaires au TZR, notamment au débutant qui se sentirait un peu désemparé face à ses nouvelles fonctions, dans une fiche « conseil » récapitulative :