Dans les collèges :
Les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) permettent aux élèves dont les difficultés d'apprentissage sont graves et durables de suivre un parcours individualisé dans le cadre des cycles du collège et d'y acquérir des connaissances pour préparer ensuite une formation professionnelle diplômante de niveau V.
Les SEGPA ont succédé en 1996 aux anciennes sections d'éducation spécialisée (SES) créées en 1965 et mises en oeuvre à partir de 1967.
Les SEGPA ont succédé en 1996 aux anciennes sections d'éducation spécialisée (SES) créées en 1965 et mises en oeuvre à partir de 1967.
Dans les EREA
Dans le second degré, des enseignements généraux et professionnels adaptés sont également organisés et dispensés dans la plupart des établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA).
Orientation en SEGPA et en EREA
Les élèves sont orientés en SEGPA et en EREA par une commission départementale d'orientation présidée par l'inspecteur d'académie directeur des services départementaux de l'Éducation nationale avec l'accord des parents.
Après la classe de 3e, la majorité des élèves poursuit sa scolarité dans un lycée professionnel, un centre de formation d'apprentis ou en établissement régional d'enseignement adapté (EREA).
Après la classe de 3e, la majorité des élèves poursuit sa scolarité dans un lycée professionnel, un centre de formation d'apprentis ou en établissement régional d'enseignement adapté (EREA).
Les Textes de référence :
Enseignements adaptés (RLR : 516-5)
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) - CIRCULAIRE N°2006-139 DU 29-8-2006 (NOR MENE0602028C)
Enseignements adaptés (RLR: 516-5)
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) - CIRCULAIRE N°2006-139 DU 29-8-2006 (NOR MENE0602028C)
Enseignements adaptés (RLR: 516-5)
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 (NOR MENE0900316C)
Certificat de formation générale
NOR : MENE1011216D
décret n° 2010-784 du 8-7-2010 - J.O. du 11-7-2010
MEN - DGESCO A1-2
Établissements Pénitentiaires
Orientations de l 'enseignement en milieu pénitentiaire (NOR : MENE0200977C)
Organisation du service de l'enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs (NOR : MENE0700419N)
Certificat de formation générale
NOR : MENE1011216D
décret n° 2010-784 du 8-7-2010 - J.O. du 11-7-2010
MEN - DGESCO A1-2
Établissements Pénitentiaires
Orientations de l 'enseignement en milieu pénitentiaire (NOR : MENE0200977C)
Organisation du service de l'enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs (NOR : MENE0700419N)
Mise à jour : octobre 2025
